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Nabab Kebab, première chaîne de kebab en Europe!

Les conditions générales

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Informations contenues dans le site

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Respect de la législation

les utilisateurs du Site que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet. Les utilisateurs du Site sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La Société est propriétaire des droits sur l'intégralité des éléments composants Le Site . Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des sociétés clientes, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. 

Modification des modalités.

La Société peut modifier ou autrement mettre à jour les modalités applicables à ce site Web de temps à autre, sans avis, et vous acceptez d'être lié(e) par les modalités qui sont en vigueur au moment où vous accédez au Site. 

L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les deux parties, est donnée aux tribunaux compétents de PARIS, pour les litiges avec les professionnels et aux juridictions françaises compétentes pour les litiges avec les particuliers, nonobstant pluralité de défendeurs et ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête. 

Mentions légales :

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142 RUE DE RIVOLI 
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